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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOFOURNIL
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PUISET DORÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

PUISET DORÉ
BIOFOURNIL, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
99802791
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2019

Présentation de la marque PUISET DORÉ

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BIOFOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PUISET DORÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOFOURNIL domicilié(e) Z.A. La Camusière - 49600 - LE PUISET DORE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 473 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUISET DORÉ est expirée depuis le 13 juillet 2019.

BIOFOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : KALAMATA , MES PAINS A DORER , IBERNATUS , SAVEUR DOUCE , LE PETIT MOUZILLON , SOBEK , , Le Petit Mouzillon DEPUIS 1848 FABRICATION ARTISANALE , ALADINE , CAMUSETTE


BIOFOURNIL, SA à conseil d'administration - Z.A. La Camusière - 49600 - LE PUISET DORE - France - SIREN 383473196


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°501149 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409874 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie, pâte à pain, pâte pour gâteaux, levain, levure pour la boulangerie, poudre pour gâteaux, produits de panification, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, tartes salées et sucrées, tourtes.